Mentions légales

Directeur de la publication : David Serruys, président du Comité Français du Café.

Le site internet www.collectifcafe.fr est édité par le Comité Français du Café (dénommé CFC par la suite). Le CFC est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le siège social se situe à l’adresse suivante : 3 rue de Copenhague 75008 Paris.

Hébergement :
OVH – SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Tel. +33 9 72 10 10 07

Ce Site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des oeuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des oeuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées est interdite. Le Site Internet www.collectifcafe.fr respecte les conditions imposées par la CNIL.

Afin d’optimiser l’usage de ses services en ligne, le CFC se réserve le droit de placer des cookies sur les ordinateurs des utilisateurs de ses sites. Ces cookies sont notamment utilisés pour faciliter l’accès des utilisateurs à leurs comptes ainsi que pour affiches des bandeaux publicitaires adaptés à leur manière de naviguer sur Internet. Pour retrouver l’ensemble des informations relatives à l’utilisation et au paramétrage des cookies, veuillez cliquer ici : https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Les marques de l’exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des éléments protégés par les dispositions du droit de la propriété intellectuelle et ne peuvent faire l’objet, sans consentement du Directeur de la publication, d’aucune reproduction ni représentation partielle ou totale.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau de l’Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable expresse et écrite.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l’autorisation expresse et préalable de l’exploitant du site Internet.

Pour connaître et exercer vos droits, notamment de retrait de votre consentement à l’utilisation des données collectées par ce formulaire, veuillez consulter notre politique de confidentialité.